Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE
FONDATION Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929)

Numéro de dépôt :
1602866
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2000
SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE de FONDATION  Les Orphelins Apprentis d\'Auteuil\

Présentation de la marque SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE

Déposée le 26 février 1990 par FONDATION Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONDATION Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929), domicilié(e) 40, rue La Fontaine, 75016 PARIS - France.

La marque SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE est expirée depuis le 26 février 2000.

FONDATION Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929 a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DANIEL BROTTIER , A CHANCES EGALES , ZIDORE , "SOS TIERS MONDE" , CITE EUROPEENNE DES JEUNES LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL , OAA , AUTEUIL FORMATION , A L'ECOUTE , ZIDORE , A L'ECOUTE


FONDATION Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 19 juin 1929) - 40, rue La Fontaine, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Journal d'information du mécénat humanitaire et social